LA SEMAINE DE LA PETITE ENFANCE

Siège de l’association Centre Social Le Cocon
Domaine de Thol - Accès Résidents
25 rue des Associations
01160 Neuville-sur-Ain, France.

 

1 – MISES EN GARDE

Toutes les informations fournies sur le présent site le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle de services. Les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’association Centre Social Le Cocon, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès.

 

2 – RÉALISATION

Conception et réalisation par Des Idées Pour Grandir, Jimdo et Centre Social Le Cocon.

 

3 – ENGAGEMENTS

– L’éditeur

L’édition d’informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l’édition traditionnelle. Le Centre Social Le Cocon autorise le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel. En aucun cas, elle ne sera tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’usage de son site web ou d’autres qui lui sont liés.

 

– L’internaute

L’utilisateur du site, s’engage pour sa part, à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site, c’est-à-dire à ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d’entreprise. L’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire des informations et données contenues sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

 

Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site (images, logos, textes) est interdite sans l’autorisation expresse d’Agir Pour la Petite Enfance et du Centre Social Le Cocon. Les informations diffusées sur ce site ne sont pas contractuelles et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à enregistrer votre demande de renseignements et nous permettent d’y répondre et de vous tenir informé de nos actualités.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’opposition et d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Centre Social Le Cocon – 25 rue des Associations, 01160 Neuville-sur-Ain – France.

 

4 – HÉBERGEMENT

Le site www.semainedelapetiteenfance.jimdofree.com est hébergé sur le site fr.jimdo.com.